RECHERCHE ET REDUCTION DES REJETS DE SUBSTANCES DANGEREUSES DANS L’EAU (3RSDE) – APPROFONDISSEMENT DE L’ETUDE TECHNICO-ECONOMIQUE (ETE)

Connaître le contexte législatif et réglementaire

Directive européenne, textes français
Les différentes listes de substances et prescriptions correspondantes

L’action nationale RSDE

1^ère circulaire RSDE du 04/02/2002 et résultats
2^ème circulaire du 05/01/2009

Une bonne surveillance initiale préalable à la surveillance pérenne et à l’ETE

Mise en œuvre de la surveillance initiale et points de vigilance, aides de l’Agence de l’Eau, transmission des résultats
Rédaction du rapport de synthèse de la surveillance initiale : les conditions d’abandon des substances
Mise en œuvre de la surveillance pérenne, transmission des résultats (GIDAF) et rapports

L’étude technico-économique de réduction des rejets pas à pas

Trame nationale du Ministère de l’Environnement du 19/09/2011 expliquée point par point
Etudes de branche et autres éléments utiles pour mener à bien une ETE
Retours d’expérience